Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYPOST
THE POST OFFICE (société publique de droit anglais)

Numéro de dépôt :
1702514
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001
BYPOST de THE POST OFFICE (société publique de droit anglais

Présentation de la marque BYPOST

Déposée le 14 juin 1991 par THE POST OFFICE (société publique de droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BYPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE POST OFFICE (société publique de droit anglais), domicilié(e) 30 St James's Square LONDON, SW1Y 4PY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque BYPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYPOST est expirée depuis le 14 juin 2001.

THE POST OFFICE (société publique de droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : PRINTFLOW , ROYAL MAIL STREAMLINE


THE POST OFFICE (société publique de droit anglais) - 30 St James's Square LONDON, SW1Y 4PY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, plateaux-classeurs, distributeurs d'imprimés et de matériel d'emballage, imprimés et produits de l'imprimerie, cartes, billets et étiquettes imprimés produits de philatélie, papeterie, matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles), répertoires, cartes géographiques et cartes à jouer, bandes et cartes en papier pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs et de données, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisin (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, articles en céramique ou en faïence, chopes, pichets, assiettes commémoratives dessous de bouteille.Jouets, jeux, maquettes et figurines,maquettes de véhicules de distribution postale et de boîtes aux lettres, figurines de facteurs, maquettes commémoratives de l'histoire postale;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].